Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 07 mars 2023

Conditions Générales d'Utilisation (CGU) de ZEPHYR SA

1. Acceptation des Conditions

En accédant au site web de ZEPHYR SA, situé à l'adresse [URL de votre site], vous acceptez d'être lié par ces conditions générales d'utilisation, toutes les lois et réglementations applicables et acceptez que vous êtes responsable de la conformité avec toutes les lois locales applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec une de ces conditions, vous êtes interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site.

2. Licence d'Utilisation

• Il est permis de télécharger temporairement une copie des matériaux (informations ou logiciels) sur le site web de ZEPHYR SA pour un visionnage transitoire personnel et non commercial seulement. C'est l'octroi d'une licence, non un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas :

• modifier ou copier les matériaux ;

• utiliser les matériaux à des fins commerciales ou pour toute exposition publique (commerciale ou non commerciale) ;

• tenter de décompiler ou de reverse engineer tout logiciel contenu sur le site web de ZEPHYR SA ;

• retirer tout droit d'auteur ou autres notations de propriété des matériaux ; ou

• transférer les matériaux à une autre personne ou "miroir" les matériaux sur un autre serveur.

• Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez une de ces restrictions et peut être résiliée par ZEPHYR SA à tout moment.

3. Avertissement

Les matériaux sur le site web de ZEPHYR SA sont fournis "tels quels". ZEPHYR SA ne fait aucune garantie, exprimée ou implicite, et décline par la présente et annule toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties implicites ou les conditions de commercialisation, d'adéquation à un but particulier, ou de non-violation de propriété intellectuelle ou d'autres violations des droits.

4. Limitations

En aucun cas, ZEPHYR SA ou ses fournisseurs ne seront responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou profit, ou en raison d'une interruption d'activité) découlant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les matériaux sur le site web de ZEPHYR SA, même si ZEPHYR SA ou un représentant autorisé de ZEPHYR SA a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages.

5. Précision des Matériaux

Les matériaux apparaissant sur le site web de ZEPHYR SA pourraient inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. ZEPHYR SA ne garantit pas que l'un des matériaux sur son site web est précis, complet ou actuel. ZEPHYR SA peut apporter des modifications aux matériaux contenus sur son site web à tout moment sans préavis. Cependant, ZEPHYR SA ne s'engage pas à mettre à jour les matériaux.

6. Liens

ZEPHYR SA n'a pas examiné tous les sites liés à son site web et n'est pas responsable du contenu de ces sites liés. L'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation par ZEPHYR SA du site. L'utilisation de tout site web lié est aux risques et périls de l'utilisateur.

7. Modifications des CGU

ZEPHYR SA peut réviser ces conditions d'utilisation de son site web à tout moment sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par la version actuelle de ces conditions générales d'utilisation.

8. Droit Applicable

Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de France, et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de ce pays11